Résultats de recherche

Grâce à ses efforts, plusieurs étudiantes et étudiants consacrent leurs thèses de master à des thèmes liés à l’immigration et aux enjeux linguistiques au Québec, ou encore à des auteurs et autrices…

frais d’interprétation ou de traduction nécessaires à la réalisation du projet; frais logistiques liés à l’accueil d’un partenaire chinois, jusqu’à concurrence de 2 000 $ CA; frais pour la…

à soutenir les entreprises d’exploration minière dans la découverte et le développement de projets liés aux dépôts de minéraux critiques et stratégiques. Dans cette page : Objectifs Admissibilité…

dernier cas, elle doit déterminer les exigences relatives à la tenue d’une telle assemblée, dont celles liées au vote. Administrateurs Une coopérative doit par règlement : Déterminer le nombre…

Première page signée du formulaire de réclamation (PDF) ; Le(s) décompte(s) progressif(s) des travaux liés à la réclamation (un PDF par décompte) incluant le sommaire signé, le bordereau de coûts…

comptable dédié aux dépenses internes, afin de suivre à la fois les heures du personnel et les dépenses liés au projet. Durée du projet Le projet doit être réalisé dans un délai n’excédant pas 48…

Retour à la page Organismes liés Comité national sur la prestation des services de santé et des services sociaux aux personnes issues des communautés ethnoculturelles Dans cette page : Rôle et mandat…

régionale); de retenir une planification territoriale où l’aménagement et le développement seront liés de manière à réunir sur le territoire les conditions propres à une recherche de l’augmentation…

13.1 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme . Ces articles abordent plusieurs aspects dont ceux liés à sa constitution, sa composition, son fonctionnement, aux exigences permettant d'y…

des actions visant l’attraction et la qualification de la main-d’œuvre afin de répondre aux besoins liés à l’aménagement d’infrastructures de recharge. Développer un cadre légal et réglementaire…