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Le drapeau doit toujours être en bon état : en aucun temps, il ne doit être lacéré, sali ou vieilli. En outre, le drapeau ne doit pas servir de draperie ni d'élément de décoration. Il ne doit pas…

Mémoires déposés Mémoire_ACCT_GTAAQ (PDF 192 Ko) Mémoire_ACPAV_GTAAQ (PDF 98 Ko) Mémoire_ACPQ_GTAAQ (PDF 396 Ko) Mémoire_ADISQ_GTAAQ (PDF 1 Mo) Mémoire_Alexandre Da Sylva_GTAAQ (PDF 63 Ko)…

Portrait de l’emploi et du marché du travail de la région de la Montérégie Voici quelques caractéristiques de la région : Marché du travail dynamique avec un taux de chômage habituellement inférieur…

Ententes en patrimoine Dépôt d’une demande La période de dépôt d’une demande s’est terminée le 5 septembre 2025. Aperçu du programme Le Programme d’ententes en patrimoine permet de conclure des…

Les peuples utilisent différents symboles pour affirmer leur identité : drapeaux, armoiries, emblèmes, sceaux, etc. Le drapeau figure d'emblée au premier rang pour ce qui est du pouvoir évocateur, ce…

Annexes du rapport Annexes F et G : Mandat et méthodologie et Règles de fonctionnement et de conduite du GTAAQ (PDF 88 Ko) Annexe H – Questionnaire des consultations (PDF 553 Ko) Annexe I – La…

Études Volet 1 - Recensement des mesures de soutien gouvernementales (PDF 523 Ko) Volet 2 - Vers un modèle de pérennisation financière de l’audiovisuel québécois : Quelques propositions (PDF 723 Ko)…

En 1948, le Québec a décidé de donner à son drapeau un format international courant, soit une largeur et une longueur dans un rapport de deux sur trois et non de une sur deux, comme c'est le cas pour…

Ces images peuvent être reproduites librement dans le respect de la loi et de la réglementation en vigueur. Il est « interdit d'utiliser un emblème du Québec de façon à laisser faussement croire :…

Le drapeau du Québec, aussi connu ou désigné sous l'appellation « fleurdelisé », est un symbole ou emblème national comme le sont les armoiries, la devise (Je me souviens), la fleur de lys ainsi que…