Résultats de recherche

Retour à la page Accès à l'information Dépenses du ministère de la Culture et des Communications Les renseignements sur les dépenses et les salaires du Ministère sont diffusés sur une base annuelle…

Fonds des pêches du Québec Dépôt des demandes d’aide financière Les bénéficiaires pourront soumettre leur projet à compter du 1 er septembre 2026 . Des informations additionnelles seront diffusées au…

Cette politique (PDF 2,64 Mo) assure la mise en œuvre du devoir d’exemplarité des ministères, des organismes du gouvernement du Québec, des organismes municipaux et des institutions parlementaires.…

Retour à la page Rédaction d’une directive relative à l’utilisation d’une autre langue que le français Production d’une directive relative à l’utilisation d’une autre langue que le français par un…

Aides financières et congés pour les personnes victimes d’un crime Pour obtenir de l’aide de façon urgente à la suite d’un crime Composez le 911 . Vous n'êtes pas en situation d'urgence et vous…

Coordonnées des communautés et des coordonnateurs en affaires autochtones Coordonnées des communautés autochtones au Québec Liste de coordonnées pour joindre une communauté autochtone. Voir plus…

Le Centre d'acquisitions gouvernementales considère que le soumissionnaire prend connaissance des conditions particulières de l’appel d’offres et qu'il en accepte les modalités avant de signer son…

Dans cette page : Clause « Tel quel » Examen des lots vendus à l’encan Évitez les surprises Adjudication des lots Paiement des lots adjugés Prise de possession des biens Procédures de remise en…

Retour à la page Contrats d’assurance Contrat d'assurance collective Beneva 82000 pour les juges nommés par le gouvernement du Québec En tout temps, les informations présentes dans les conditions de…

Retour à la page Contrats d’assurance Contrat d'assurance collective Beneva YZ pour les employés de la fonction publique En tout temps, les informations présentes dans les conditions de travail et…