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d’un conjoint Clientèles particulièrement affectées par le surendettement Jeunes Personnes racisées Parents seuls Personnes seules Les auteurs recommandent de mettre sur pied des initiatives pour…

poursuites criminelles et pénales (DPCP). Vous devrez ensuite transmettre cette attestation à la personne, à la clinique ou à l'établissement à qui vous demanderez de fournir les services à votre…

concernant notamment l’arrêt de rémunération de la personne qui fait une demande de prestations; le revenu assurable de cette personne; les revenus de la personne au cours de sa période de…

scolaire : Soutien au personnel scolaire Un accompagnement est offert au personnel enseignant, aux personnes responsables en éducation à la sexualité présentes dans les CSS, les CS et les…

recherche. Voir plus Recherche portant sur des personnes mineures ou majeures inaptes Consulter les modalités pour des recherches concernant des personnes mineures ou majeures inaptes. Voir plus…

Français de la transformation alimentaire Banque de ressources en ligne Cet outil s’adresse à toute personne qui apprend le français. Vous y trouverez : De nombreux exercices pour tous les niveaux de…

alloués sont les suivants : de 7 à 20 jours : 1 500 $ par personne; de 21 à 27 jours : 1 750 $ par personne; plus de 28 jours : 2 000 $ par personne. La bourse accordée par le ministère de…

d’exploitation au sens de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Vous pensez qu'un ministère ou un organisme…

décembre 2025 Travaux et rapports concernant les personnes sans statut légal d’immigration (aucune assurance) et les personnes à statut précaire (personnes avec statut légal d’immigration, mais sans…

telle personne morale sont devenus totalement imposables et aucune compensation tenant lieu de taxes n’est versée à leur égard par le gouvernement. Par ailleurs, la Loi prévoit que les personnes…