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des projets d’infrastructure visant la captation et la distribution de rejets thermiques. Il est destiné aux organisations de tous les secteurs : industriel, commercial, agricole, résidentiel,…

Regroupement d'organismes de promotion pour personnes handicapées (région Mauricie) Guide numérique destiné aux parents d'enfants handicapés sur plateforme interactive 30 000 $ Sous-total Vide…

établissement scolaire privé. Documents importants Règles et normes du programme (PDF 577 Ko) Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l’adjudication des…

programme pour plus de détails. Documents importants Règles et normes du programme (PDF 466 Ko) Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l’adjudication des…

est prescrit avec précision par la réglementation. L'avis d'évaluation et son contenu : Document destiné principalement aux officiers et aux employés municipaux (PDF 572 Ko) Des exemples…

Cérémonie de reconnaissance (p. ex. : ONQ, prix Pour un Québec sans racisme); Document administratif destiné à un public externe : cadre de gestion, guide, document de reddition de comptes, rapport…

recommandés et accompagnés dans leur démarche d’intégration en logement; être locataires d’un logement destiné à des ménages ayant des besoins particuliers en habitation et être inscrits à temps…

À consulter aussi Protocole de prélèvement et d’expédition de l’échantillon de lait cru de vache destiné au programme de contrôle de la qualité du lait (CQL) Protocole de prélèvement et d’expédition…

est un nouveau projet pédagogique particulier (PPP) en sciences, de type concentration ou profil, destiné aux écoles secondaires du Québec. Il s’agit d’une action prévue par le Plan nature du…