Résultats de recherche

Demande copie des contrats et ententes de service conclues entre Service Québec - Direction régionale de Service Québec de la Montérégie / CLE de Longueuil et «Place à l’emploi», et contrats conclus…

s, des jeunes, des chercheurs, des entrepreneurs, des artistes et des étudiants. Valoriser les résultats et donner une visibilité accrue aux réalisations concrètes aux fins de diffusion des…

et commissions scolaires). Ne pas être inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) . Cette règle s’applique également aux organisations sous-traitantes inscrites…

gabarit fourni par le Ministère, les résultats obtenus et leur évaluation au regard des objectifs déterminés dans ladite entente. Évaluation du programme Le bilan des résultats du programme sera…

le rapport annuel des activités du bénéficiaire ; la description des résultats des indicateurs de suivi ; la description des résultats obtenus et leur évaluation au regard des objectifs convenus ; un…

possibilité d’expansion » : Tout document, courriel ou échange au sujet de la conclusion de ce contrat; Copie du contrat; Copie des factures; 2023-2024.539 Décision de la demande 2023-2024.539…

fait de la recherche pour le compte d’un tel établissement ou d’un tel organisme dans le cadre d’un contrat de travail ou de service. On peut le résumer par : Chercheur lié : chercheuse ou chercheur…

engagée à honoraires inscrite » : une personne dont les services sont retenus pour l’exécution d’un contrat et qui est inscrite au registre de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la…

même des fonds publics ; les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), incluant leurs sous-traitants inscrits au RENA. Admissibilité du projet…

gagnant 100 000 $ et plus depuis 2021 (PDF 5,34 Mo) 11 décembre 2025 15 décembre 2025 Liste des contrats de service professionnel octroyés par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de…