Résultats de recherche

projet de recherche Avant de soumettre votre projet de recherche en matière correctionnelle, vous devez prendre connaissance du Programme de recherche correctionnelle (2023-2025) (PDF 204 Ko) . Si…

produit les plans et devis. Dans certains cas, l’expertise d’un(e) ingénieur(e) ou d’un(e) architecte peut être nécessaire; c’est alors cette personne qui rédige les plans et devis. Obtenir , sur la…

faire une demande d’aide financière pour une borne de recharge individuelle en multilogement, vous devez fournir des pièces justificatives. Préparez une copie électronique des documents requis (au…

Pour déposer une demande de remboursement des travaux réalisés sur des chemins forestiers, vous devez : Prendre connaissance du Guide d’application du PRCCM (PDF 1,28 Mo) qui détaille les…

préparé les plans et devis, conformément au règlement prévu à l’article 17.4 de la Loi sur le bâtiment (règlement B‑1.1, r2). Cette déclaration doit attester la conformité des plans et devis au Code…

Sécurisation; les travaux d’entretien, soit les interventions préventives et palliatives. Démarche Vous devez transmettre votre demande au moyen de l’application en ligne Prestation électronique de…

gré à gré pour les acquisitions de biens et de services; l’accompagnement et validation du besoin (devis technique), le cas échéant; la production des documents d’appels d’offres en fonction des…

de l’aide financière pouvant être accordée et le processus de sélection des projets. Démarche Vous devez transmettre votre demande au moyen de l’application en ligne Prestation électronique de…

bâtiments inscrits au programme AccèsLogis Québec ou au Programme d’habitation abordable Québec , vous devez fournir la lettre d’engagement conditionnel de la Société d’habitation du Québec. Envoyer…

celles dont l’installation de compteurs d’eau est en voie de réalisation. Ces assouplissements, qui devaient initialement être en vigueur jusqu’en 2017, cesseront de s’appliquer au plus tard le 1 er…