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une notion qui réfère à la capacité d'un environnement à permettre à la population, y compris aux personnes en situation de handicap, de se déplacer dans ce lieu, d’avoir accès aux services qui…

Puisque le seul lien à établir est celui entre le véhicule et son ou sa propriétaire, c’est cette personne qui est responsable de l’infraction. Amendes et points d’inaptitude Pour connaître les…

règle n’est pas respectée, l'officier adjoint refuse le document et transmet un motif de refus à la personne qui l’a présenté. Ce motif de refus est alors transmis dans la boîte messages du…

Toute personne, physique ou morale, qui agit à titre de requérant, peut participer au programme. Pour être admissible à Novoclimat, le projet de grand bâtiment multilogement doit : Être réalisé au…

niveau 4 à l’oral, selon l’ Échelle québécoise des niveaux de compétence en français, est exigée des personnes qui demandent un Certificat d’acceptation du Québec dans le Programme des travailleurs…

et ses partenaires peuvent recueillir des informations essentielles à propos de la mobilité des personnes. Ils peuvent suivre l’évolution de celle-ci et évaluer les besoins actuels et futurs en…

certaines caractéristiques. Publié de deux à quatre fois par année, Quelle famille? s’adresse à toute personne ou organisation en quête de statistiques ou souhaitant actualiser ses connaissances sur…

verbalement avec celui-ci; vérifier l'exactitude des informations reçues et les transmettre aux personnes concernées afin que celles-ci interviennent adéquatement selon l'urgence et la gravité…

correctionnels devant être respectés par les ressources certifiées en toxicomanie pour recevoir des personnes participant au PTTCQ (PDF 100 Ko) Rapport pour le tribunal par les ressources certifiées…

processus. La santé physique et psychologique de l’enfant est une préoccupation importante chez les personnes qui entreprennent un projet d’adoption à l’internationale. Aucun organisme agréé, aucun…