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d’intimidation? À qui pourrais-tu en parler si toi ou un autre élève viviez une situation difficile à l’école? Réfléchir au rôle de témoin Si tu voyais quelqu’un se faire intimider, que pourrais-tu…

le cadre d’un dossier extrajudiciaire, et ce, conformément à l’article 1583 du Code civil. Vous pourriez avoir à déposer une somme en consignation si, par exemple : vous devez une somme à un…

En 2026, vous pourriez obtenir 1 000 $ d'aide financière du gouvernement du Québec lors de l’achat d’un véhicule électrique d’occasion admissible au programme Roulez vert. Découvrez la liste…

PTEM 2026 Le plan territorial des effectifs médicaux (PTEM) 2026 est en vigueur du 1 er décembre 2025 au 30 novembre 2026. Places disponibles par sous-territoire – Outaouais PTEM 2026 Sous-territoire…

soutenir ou accueillir un bâtiment ou une structure souterraine qu’un tiers pourrait construire. Par exemple, un OPTC pourrait aménager une station de transport collectif de façon à permettre la…

sera ouverte jusqu'au 1 er mai 2026 pour les projets réalisés entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2025. Soumettre un dossier Pour soumettre un dossier, vous devez transmettre le formulaire…

une demande de remboursement différé Vous pouvez faire une demande dès que vous savez que vous ne pourrez pas effectuer votre prochain paiement à votre institution financière. Vous pouvez aussi faire…

renforcement de la gouvernance municipale (PDF 921 Ko) , dont les travaux s’échelonnent du printemps 2025 au printemps 2027, les municipalités peuvent bénéficier d’une aide financière du volet 4 –…

n de l’infraction commise. Le RHT prévoit également un régime transitoire jusqu’au 1 er septembre 2025 qui oblige les personnes reconnues coupables d’une infraction en vertu de l’ancienne Loi sur les…

PTEM 2026 Le plan territorial des effectifs médicaux (PTEM) 2026 est en vigueur du 1 er décembre 2025 au 30 novembre 2026. Places disponibles par sous-territoire – Saguenay–Lac-Saint-Jean PTEM 2026…