Résultats de recherche

entreprises Date de l’état juridique Date de constitution Nature des activités Établissements au Québec Personnes liées à l’entreprise, notamment les administrateurs, les principaux actionnaires et…

une carte forestière efficacement; Une copie d’une attestation de formation en foresterie d’une personne physique, d’un établissement ou d’un organisme de formation reconnus par le gouvernement.…

l’organisme. Faites parvenir votre fiche d’information et votre dossier de candidature par courriel à la personne désignée selon la nature de votre organisation : Pour les établissements publics , le…

tiers-saisi. De plus, la demande doit être portée à la connaissance (notifiée) aux créanciers et aux personnes dont les droits sur le bien sont inscrits au registre foncier ou au registre des droits…

égale ou atteindre au niveau 7 de l’Échelle québécoise des niveaux de compétence en français des personnes immigrantes adultes. Vous devrez en fournir la preuve en passant un test de français reconnu…

charge La médiation est un moyen qui permet de régler votre séparation à l’amiable. Un médiateur, une personne neutre, peut vous accompagner pour trouver des solutions satisfaisantes à votre…

et à la conception de campagnes de sensibilisation. L’équipe du SCF est composée d’environ 50 personnes ayant des expertises diverses, ce qui favorise une collaboration étroite entre les collègues.…

en santé et de réduire les émissions de gaz à effet de serre causées par les déplacements des personnes. Volets du programme Volet 1 – Développement de la Route verte et de ses embranchements Volet…

l’époque, le rez ‑ de ‑ chaussée de 1 800 pi 2 avait été conçu pour accueillir une équipe de 15 personnes. La mezzanine était alors l’espace réservé aux rencontres et à l’heure du repas. Seulement…

toute communication ou utilisation de renseignements personnels effectuée sans le consentement de la personne concernée ainsi que toute collecte de renseignements personnels faite pour le compte d’un…