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Veuillez enregistrer le formulaire sur votre ordinateur avant de le remplir avec Adobe Reader (version 10 ou plus). Ne pas remplir le formulaire dans un navigateur Web. Ne pas modifier le document…

chapitre S-32.01, section 1). Vous devez démontrer qu’au cours des 10 dernières années , vous avez rempli au moins 1 des conditions suivantes : avoir tenu au moins 1 exposition individuelle dans 1…

après la réception de l’avis d’arbitrage, pour remplir et retourner l’avis de refus d’arbitrage. Vous pouvez télécharger l’avis de refus d’arbitrage ou le remplir à même l’avis d’arbitrage envoyé par…

réception de l’aide financière Autres documents et formulaires Étape 1 : S'inscrire au programme Remplissez et transmettez le formulaire de demande d'inscription (PDF 1,12 Mo) . Envoyer le…

Les appareils de chauffage au kérosène doivent être complètement refroidis avant d’être remplis à nouveau. Remplissez-les à l’extérieur, loin de toute source de chaleur. Entretien et ramonage Chaque…

formulaire Web a été transmis en ligne dans les délais. La demande a été remplie en français. Toutes les sections de la demande ont été remplies. Les copies numérisées des documents requis ont été…

pour le développement du réseau – projets réalisés entre le 1 er avril 2025 et le 31 mars 2026 –, remplissez le questionnaire Montant forfaitaire pour le développement du réseau pour la période 2020…

L’application PERFORM est utilisée par les organismes municipaux et leurs mandataires pour remplir les formulaires du rapport financier et des autres documents financiers qui l’accompagnent, ainsi…

le 1 er juillet 2027. Soumettre un formulaire de demande de substitution en ligne Remplir une demande en français Remplir une demande en anglais Si vous avez fait une demande de substitution à…

soumettre un projet, vous devez fournir : Les onglets 1 et 3.1 (section « Estimation des coûts ») dûment remplis de la demande d’aide financière au format Excel. La demande d’aide financière (XLS…