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Tenir à jour le registre d’une coopérative Le registre contient l’intégralité des données attestant de son identité et retraçant son histoire. Il est essentiel au bon fonctionnement de la coopérative…

Gouvernance et responsabilités dans une coopérative Rôles et responsabilités dans la gestion d’une coopérative Comprendre les différences entre le rôle des membres, du conseil d’administration, du…

Capital social et financement d’une coopérative Comprendre le capital social d’une coopérative Connaître les moyens dont dispose une coopérative pour construire son capital. Voir plus Assurer la…

Le gouvernement du Québec réalise annuellement des enquêtes portant sur la mobilité des personnes à l’échelle de toute la province, de septembre à la mi-décembre. La toute première enquête…

Retour à la page Mieux gérer sa consommation d'énergie individuelle Conseiller ou conseillère en efficacité énergétique Dans le secteur résidentiel, un conseiller ou une conseillère en efficacité…

Le Manuel de la présentation de l'information financière municipale (le Manuel) s'adresse à l'ensemble des organismes municipaux, c’est-à-dire les municipalités locales, les municipalités régionales…

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Enquête lors d’une allégation d’infraction criminelle à l’égard d’un policier Le directeur d’un corps de police doit informer, sans délai, le ministre de la Sécurité publique de toute allégation…

Le projet de reconstruction des ponts d’étagement de l’autoroute Félix-Leclerc (A-40), au-dessus des boulevards Masson et de l’Ormière, et de la rivière Saint-Charles, qui comprend aussi la réfection…

Demander les attestations requises pour le crédit d’impôt pour le design Présentation et objectifs En vue de pouvoir bénéficier du crédit d’impôt pour la réalisation d’une activité de design (à…