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spécificités des nations autochtones et de leur apport à la culture québécoise; l’engagement des personnes élues; la concertation entre les élus, les acteurs socioéconomiques et la population; la…

d’un certificat correspondant à l’activité associée à votre permis ou par l’intermédiaire d’une personne qui travaille sous sa surveillance; de conserver pendant 5 ans la prescription agronomique…

été appliqués, de maintenir les lieux de travail propres et en ordre. Il est essentiel que chaque personne qui utilise les postes de travail se réserve un peu de temps à la fin de chaque journée pour…

vous devez fournir : le formulaire de demande de paiement en format PDF, rempli et signé par une personne autorisée; les factures relatives à l’implantation du système de réfrigération; le chiffrier…

et le district judiciaire (PDF 676 Ko) 5 février 2026 9 février 2026 BSM-2026-005703 Nombre de personnes dont le salaire indiqué sur le relevé de paie est de plus de 100 000$ (PDF 243 Ko) 26 janvier…

de l’organisme selon l’une ou l’autre des situations prévues par la loi, soit : dans le cas où la personne aurait le droit de recevoir un montant d’un seul organisme (en sus de son mandat d’élu au…

employés à temps partiel. Au cours des douze derniers mois, 32 % des établissements ont embauché une personne retraitée ou semi-retraitée. Les mois de juillet et d’août sont ceux où l’on trouve le…

améliorer l'accessibilité des infrastructures ou des services offerts ou à les rendre accessibles aux personnes handicapées. À cet effet, Kéroul est le partenaire privilégié du ministère du…

du Code municipal) prévoient que les comptes de taxes doivent être transmis « par la poste » aux personnes inscrites au rôle d’évaluation, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de…

(capacité minimale de 1 Go de mémoire vive); les droits d’accès nécessaires dans SEAO pour que la personne désignée puisse procéder à l’ouverture des soumissions; l’utilisation du navigateur Web…