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humaine, fondée sur des valeurs préétablies et dans le respect des droits et des libertés de la personne. À ce titre, elle pourra s’inspirer des nombreux travaux réalisés par d’autres gouvernements…

sur un immeuble, il est, par le présent règlement, exigé, et il sera prélevé une compensation des personnes visées à la disposition établissant cette tarification selon le mode prévu à cette…

compétences et apprentissage collectif Le dialogue qui s’engage entre la municipalité et les diverses personnes intéressées dans le cadre d’une démarche de participation publique enrichit le…

remplis; une version numérisée, en format PDF, de la demande d’aide financière signée et datée par une personne autorisée; le plan de projet (DOCX 115 Ko) et le plan de surveillance (DOCX 102 Ko) ,…

du statut pour le Québec. Coordonnées Numéro de téléphone local : 1 734 827-6887 evanier@nsf.org Personne-ressource : Elaine M. Vanier, DMV, B. Sc. agr., administratrice régionale, NSF PCT MDC La…

qualification en traitement des eaux usées par station mécanisée (OW-1) est obligatoire pour toute personne qui veille au bon fonctionnement et à l’entretien d’un système de traitement des eaux usées…

critique touchant un service direct à la population et pouvant mettre la vie ou la sécurité des personnes en jeu et pour lequel il n’y a pas de solution de repli suffisante. Incident escaladé par le…

de transport adapté; prévoir des mesures d’accessibilité universelle et sans obstacle pour les personnes handicapées et à mobilité réduite; être autorisé par le ministre; inclure, le cas échéant,…

par la lettre O Office de la protection du consommateur Amelie.Michaud@opc.gouv.qc.ca Office des personnes handicapées du Québec communications@ophq.gouv.qc.ca Office des professions du Québec…

gouvernementaux que ceux de leurs réseaux 7.4. Améliorer l’accessibilité des petits bâtiments aux personnes handicapées 7.5. Favoriser la mobilisation des parties prenantes en matière d’architecture…