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convenue. Ces deux dispositions ont été modifiées pour permettre au gouvernement de déterminer, par règlements, les modalités et les conditions qui pourront être applicables dans chacun de ces deux…

ans en moyenne. Autres hébergements : 21 ans en moyenne. Chiffre d’affaires : figure parmi les plus élevés de l’industrie pour ce qui est du secteur des hôtels. Hôtels : 48 % réalisent plus de 500…

une approche en deux volets a été retenue : le financement d’activités de consultation – volet I le financement des projets spécifiques – volet II Afin de composer avec le volume élevé et la gamme de…

l’ensemble des entreprises d’une province, d’un pays ou d’une autre juridiction signataire. Tous les deux ans, il est prévu que les seuils d’application de ces accords soient ajustés à l’inflation,…

animaux, l’information nécessaire à la surveillance de cette maladie et à la lutte contre celle-ci. Une levée du secret professionnel est d’ailleurs prévue pour les déclarations faites par le médecin…

10,7 M le nombre de Chinois âgés de 18 ans ou plus susceptibles de visiter le Canada au cours des deux prochaines années. De ce nombre, 39 % envisageaient de visiter le Québec. Le marché chinois,…

la raccourcir) sans frais si vous le faites plus de deux heures avant l’heure du départ prévue à l’origine. Si vous effectuez l’annulation moins de deux heures avant l’heure du départ prévue à…

temps d’écran au strict minimum (p. ex., pour l’essentiel des tâches scolaires, dans le cas d’un élève ou d’un étudiant); vous évitez de participer à des activités qui vous essoufflent ou pendant…

Canada; à partager l'expertise et les points de vue québécois. Volets du programme Ce programme comporte deux volets : Volet 1 – Échange d'expertise Volet 2 – Réseaux canadiens Le volet Échange…

calcul de la prévalence pour une durée de deux ans, si une personne reçoit un diagnostic de cancer du sein et un autre de cancer colorectal à l’intérieur des deux années précédentes, cette personne…