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dictionnaires usuels; ouvrages faisant partie du matériel didactique approuvé ; livres inscrits dans le Registre des livres, collections ou fonds non distribués par les librairies agréées ; livres de…

déterminant les matières sur lesquelles doit porter un règlement de sécurité ; le Règlement sur le registre de fréquentation des champs de tir à la cible . Vous pouvez utiliser ce modèle de règlement…

sur les chantiers de construction. Le Bureau des permis a notamment pour mandat de tenir à jour un registre des associations titulaires d’un permis de service de référence de main-d’œuvre, dans…

pour le calcul de l’allocation-logement. En ayant des critères plus flexibles et en maintenant un registre des logements, ce modèle offre une meilleure équité. Entre autres pistes d’amélioration pour…

ts personnels Catégories de renseignements personnels détenus par le Ministère et leurs usages. Registre de communication des renseignements personnels (PDF 528 Ko) Communications de renseignements…

clientèles souhaitant pratiquer des activités de pêche. De plus, l’organisme doit être inscrit au registre des entreprises du Québec. Pour connaître les détails du programme, consultez le cadre…

travail en suivant des directives et protocoles variés. Elles ont la responsabilité de noter dans les registres de la ferme toute l’information pertinente, notamment celle qui touche à la santé et à…

soutien juridique aux services de justice pour le Sous-ministériat des services de justice et des registres (SMSJR). Dernière mise à jour le 1 er janvier 2026. Tarif judiciaire en matière civile (PDF…

fiducie, société de personne ou groupement de personnes légalement constitué et immatriculé au Registre des entreprises du Québec (incluant les entreprises à but lucratif); les établissements…

régissant les relations entre les intervenants et les personnes rejointes; être en règle avec le registre des entreprises du Québec. 1. Les organismes ayant fait défaut de respecter leurs obligations…