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Orford J1X 7B2 306133 17 rue de l’Oie, Orford J1X 6Z3 309904 12 rue des Goélands, Orford J1X 7B2 310368 17 rue du Malard Orford, J1X 7G3 5 rue du Malard, Orford, J1X 7G3 15 rue du Garrot, Orford J1X…

transmission : 1er mai Date de diffusion : 8 mai Nº 2023-04-11-002 Liste des entreprises en charcuterie de gros (PDF 198 Ko) ​​​​​​​Document (XLSX 51 Ko) Date de transmission : 1er mai Date de…

transmission : 1er mai Date de diffusion : 8 mai Nº 2023-04-11-002 Liste des entreprises en charcuterie de gros (PDF 198 Ko) ​​​​​​​Document (XLSX 51 Ko) Date de transmission : 1er mai Date de…

Mémoire du 1er juin 2000 (PDF 4 Mo) Mémoire du 26 mai 2000 (PDF 131 Ko) Mémoire du 24 mai 2000 (PDF 2 Mo) Mémoire du 17 mai 2000 (PDF 506 Ko) Mémoire du 10 mai 2000 (PDF 979 Ko) Mémoire du 9 mai 2000…

entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1 (PDF 27 Mo) Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er…

Nouvelles obligations liées à la francisation Depuis le 1 er juin 2025, les entreprises comptant de 5 à 24 salariés doivent déclarer, lors de la production de leur déclaration de mise à jour annuelle…

2025 ; Point 1 du 7 mai 2025 ; Points 2 et 3 du 25 juin 2025 ; Point 4 du 16 juillet 2025 ; Point 5 du 30 juillet 2025 ; Point 4 du 17 septembre 2025 ; Points 1 et 2 du 15octobre 2025 ; Point 1 et 5…

Mardi, 6 mai 2025 Date de diffusion : Jeudi, 8 mai 2025 Objet de la demande : Aimerait obtenir une copie des factures pour diverses transactions (PDF 3,64 Mo) . Date de transmission : Jeudi, 1 er mai…

dernières années, soit depuis le 1 er janvier 2021 ; Le nombre et le pourcentage de refus des demandes d’accès à l’information pour les 3 dernières années, soit depuis le 1 er janvier 2021 ; Le…

en service de garde (AISG) pour la période du 1 er avril 2024 au 31 mars 2025 (PDF 431 Ko) Date de transmission : 24 novembre 2025 Date de diffusion : 1 er décembre 2025 N o F2025120 Nombre d’enfants…