Résultats de recherche

chrysaetos ) Bruant de Henslow ( Centronyx henslowii ) Faucon pèlerin ( Falco peregrinus ; au nord du 55 e parallèle) Pic à tête rouge ( Melanerpes erythrocephalus ) Pie-grièche migratrice,…

garde en milieu familial (PDF 2,46 Mo) La composition du CA selon le type d’organisation L’engagement des parents au sein du CA Dépliant (PDF 1,09 Mo) Affiche (format légal 8 1/2 x 14) (PDF 348 Ko)…

municipale (L.R.Q., c. e-15.1.0.1) (LEDMM) Lire le contenu de la note numéro 1 . Importance d’adopter le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux avant l’échéance du 2 décembre 2012…

sectorielles (ATS). Vers un tourisme de qualité : guide en matière de qualité et de tourisme durable (PDF 2,74 Mo) Les outils Outils administratifs 19 Modèle de contrat standard (DOC 37 Ko) 20…

du Ministère atteint 3,2. Les partenaires ont injecté 54 M$ dans les sous-projets. Le ratio de rendement de la dépense publique est plus que positif. L’estimation du ratio à 2,01 est très…

Formulaire 1 – Statuts de constitution d’une coopérative (PDF 1,27 Mo) Formulaire 2 – Requête (PDF 1,27 Mo) Formulaire 2.1 – Avis du nom et du domicile du secrétaire provisoire et du domicile de la…

vidéo ou de cours en ligne, jusqu’à concurrence de 2 000 $; frais pour l’organisation d’événements (locaux, équipements ou matériel), jusqu’à concurrence de 2 000 $; frais de promotion, de…

développement. Caractéristiques Dans ce domaine, les pouvoirs habilitants se trouvent aux articles 2.24 et 2.25, au paragraphe 6º du premier alinéa de l’article 5 et au paragraphe 9º du premier…

chaque partie. Situation n o 2 : Lorsqu’un propriétaire de barrage est introuvable Dans un tel cas, l’article 91.2 de la LCM détermine que la municipalité peut, au plus tôt le 30 e jour suivant la…

h 30 à 16 h 30 Jeudi, de 10 h à 16 h 30 Sans frais : 1 855 336-8568 600, rue Fullum, 4 e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 renseignements@mfa.gouv.qc.ca