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e à : ​Une CUMA; Une exploitation agricole qui pratique l’apiculture et qui : ​​Est inscrite au registre des propriétaires d’abeilles du MAPAQ; Adhère à la protection Apiculture, sous-groupe Abeilles…

programme : les villes et les agglomérations de Québec et de Montréal; les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les organismes ayant fait défaut, au…

s. Certaines exclusions s’appliquent, notamment en ce qui concerne les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ou placées sous la protection des…

au format PDF, signée et datée par le signataire autorisé. Le nom de celui-ci doit apparaître au registre des entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une procuration; Le courriel du…

autorisé. Celui-ci doit être propriétaire du site ou, dans le cas d’une entreprise, doit apparaître au Registre des entreprises du Québec (REQ). Si ce n’est pas le cas, vous devrez fournir une…

numérisée au format PDF, signée et datée par une personne autorisée. Celle-ci doit apparaître au registre des entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une procuration; Le plan d’implantation…

numérisée au format PDF, signée et datée par une personne autorisée. Celle-ci doit apparaître au registre des entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une procuration; La description de…

du 15 janvier 2014; Directive concernant le traitement et la destruction de tout renseignement, registre, donnée, logiciel, système d'exploitation ou autre bien protégé par un droit d'auteur,…

au Québec pour y faire affaire légalement et y exploiter une entreprise. Ne pas être inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ou ne pas utiliser les services…

organismes scolaires (centres de services scolaires et commissions scolaires). Ne pas être inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) . Cette règle s’applique…