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analysés. Déposer les collections archéologiques Pour déposer une collection archéologique, vous devez écrire à labo-reserve.archeologie@mcc.gouv.qc.ca et inclure les éléments suivants dans votre…

services scolaire ( CSS ) ou votre commission scolaire anglophone ou à statut particulier ( CS ) , vous devez d'abord vous adresser à celui-ci ou à celle-ci. Tous les CSS, toutes les CS ainsi que les…

en assurer la protection. Vous devez remplir le formulaire pour proposer la délimitation d’une aire de protection (PDF 535 Ko) . Citation d’un bien patrimonial Vous devez contacter votre municipalité…

de sélection des projets. Démarche Vous devez transmettre votre demande au moyen de l’application en ligne Prestation électronique de services (PES) . Vous devez joindre à la demande une résolution…

ministère des Transports (MTQ), vous devez remplir ce formulaire (XLSM 258 Ko) . Pour toutes les autres organisations, vous devez remplir ce formulaire (XLSM 548 Ko) . Vous devez ENREGISTRER le…

d’établir des normes pour ce type de production. Conditions d’admissibilité Pour être admissible, vous devez mettre en œuvre les normes d’hygiène et de salubrité prévues par l’ arrêté du ministre de…

consulter les documents de l’Office, vous devez en faire la demande à la personne responsable de l’accès à l’information. Votre demande d’accès doit être précise, et vous devez idéalement la…

indexation annuelle au mois de septembre. Conditions d'admissibilité Pour déposer une demande, vous devez : avoir la citoyenneté canadienne et détenir un passeport canadien valide; être…

d’enseignement . Pour déterminer si vous pouvez obtenir ou renouveler une autorisation d’enseigner, vous devez remplir ce formulaire, que vous soyez en cours de formation en enseignement, que vous…

médicament. Vous devez tout de même attendre un minimum de quatre heures entre les doses; s’il vomit, acheter des suppositoires d’acétaminophène que vous insérez dans ses fesses. Vous devez également…