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Programme Stations de nettoyage d'embarcations

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Programme Stations de nettoyage d'embarcations Le programme Stations de nettoyage d'embarcations 2023-2028 contribue à la lutte contre les espèces exotiques envahissantes aquatiques et les organismes…

Mise à jour : 9 février 2026

Prévisions de l'effectif étudiant au collégial

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Les prévisions de l’effectif étudiant au collégial portent sur le nombre prévu d’étudiants inscrits à la session d’automne à l’enseignement ordinaire à temps plein, dans le réseau public, privé…

Mise à jour : 2 avril 2026

Exploitation et maintien de solutions d'infrastructures pour les organisations publiques

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Dans cette page : Description du service Niveaux de service Modalités de partenariat Tarification Soutien à l'utilisation Pour obtenir ce service ou pour information supplémentaire Services connexes…

Mise à jour : 2 avril 2026

Délimitation des rives et du littoral

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La rive et le littoral sont deux composantes des milieux hydriques. Ils constituent des habitats importants pour la flore et la faune, en plus de jouer un rôle essentiel dans la diversité des…

Mise à jour : 2 avril 2026

Ressources d'hébergement spécialisée en dépendances ou en santé mentale pour les personnes contrevenantes

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Dans cette page : Estrie Lanaudière Laurentides Laval Mauricie Montérégie Montréal Nord-du-Québec Saguenay–Lac-Saint-Jean Les organismes suivants sont des partenaires des Services correctionnels du…

Mise à jour : 2 avril 2026

Aménagement d’une voie réservée sur l’autoroute 15, en direction nord

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Depuis juin 2023, une voie réservée exclusive en tout temps au covoiturage et au transport collectif est en construction sur l’autoroute 15, en direction nord, entre Boisbriand et Mirabel. Un premier…

Mise à jour : 1 avril 2026

Mécanismes de surveillance et d’intégrité dans l’attribution des contrats municipaux

/gouvernement/gestion-municipale/gestion-contrats-municipaux/surveillance-integrite

La Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) est entrée en vigueur le 1 er avril 2026 Pour en savoir plus sur celle-ci, consultez le Muni Express du 11 mars 2026 . Dans cette page :…

Mise à jour : 1 avril 2026

Conformité des contrats municipaux en matière de libéralisation des marchés publics

/gouvernement/gestion-municipale/gestion-contrats-municipaux/sollicitation-adjudication/conformite-liberalisation-marches-publics

Nouveaux seuils et plafonds applicables aux organismes municipaux Le 1 er janvier 2026, de nouveaux seuils et plafonds applicables aux organismes municipaux sont entrés en vigueur. Pour en savoir…

Mise à jour : 1 avril 2026

Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/aides-financieres/recherche-developpement-innovation/appui-recherche-innovation

Ce programme vise à appuyer les entreprises dans la réalisation de leurs projets de recherche et développement. Dans cette page : Objectifs Admissibilité Soumettre un projet Durée du programme…

Mise à jour : 2 avril 2026

Services Internet spécialisés (SIS) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/services-internet-specialises-sis

Services Internet spécialisés (SIS) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques Dans cette page : Description du service Niveaux de service Rôles et…

Mise à jour : 2 avril 2026

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