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de 28,2 M$. Inscription à la liste d’envoi Afin de ne rien manquer des travaux dans ce secteur, remplissez le formulaire pour vous abonner à la liste d’envoi. S’abonner à la liste d’envoi Coordonnées…

sur commande Pour obtenir des versions imprimées du mandat de protection ou de nos publications, remplissez un des formulaires en ligne suivants : Formulaire de commande du mandat de protection…

connaître vos obligations et les renseignements à fournir. Pour déposer une demande de permis, il faut : Remplir et signer le formulaire de demande de permis d’exploitation d’une usine laitière (PDF…

Pour présenter une demande, vous devez : Consulter le guide des règles et normes (PDF 736 Ko) . Remplir le formulaire de demande d’aide financière (XLSX 84 Ko) . Coordonnées…

inscrites à la charte budgétaire vous permettront de remplir les sections Budget du formulaire électronique de demande d’aide financière. Pour remplir la charte budgétaire, vous devez avoir en main…

ne doit toutefois pas être : la personne responsable de remplir les bordereaux de suivi ou un de ses employés, la personne physique qui a rempli les bordereaux, la personne qui excave les sols ou un…

responsable du bureau régional concerné où les événements sont survenus. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire « Plainte (PDF 121 Ko) » et le transmettre au répondant des plaintes du bureau…

paternité, sous réserve des dispositions prévues aux conditions de travail. Actions à poser Moment Remplir le formulaire suivant pour effectuer votre demande auprès de votre supérieur immédiat :…

archéologique en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel, et dans la mesure où l’intervention remplie au moins l’une des 3 conditions suivantes : est associée aux travaux d’excavation requis dans…

dans un ou plusieurs secteurs d’intervention relevant du Ministère; dont la mission consiste à remplir les rôles suivants : conseiller, communiquer, regrouper, former, développer et/ou mutualiser;…