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nt principalement aux personnes qui ne travaillent plus dans la fonction publique, mais certaines obligations concernent également ceux et celles qui y sont encore. Ces personnes doivent : respecter…

toute personne ou obstacle. Cédez la priorité aux personnes en aval (plus bas) et empruntez une direction qui assure leur sécurité. Arrêtez dans une piste uniquement si vous êtes visible des personne…

civil du Québec stipule que « toute personne a droit au respect de sa réputation et de sa vie privée. Nulle atteinte ne peut être portée à la vie privée d’une personne sans que celle-ci y consente ou…

infections à pneumocoque est recommandée et gratuite pour les personnes qui ont plus de risque de présenter des complications. Les personnes qui ne font pas partie des listes ci-dessous doivent…

les faits, l’Ordre ne ferait pas d’analyse des dossiers des personnes candidates en équivalence et réfèrerait systématiquement ces personnes vers le BNE qui organise différemment les étapes…

maltraitance envers les personnes aînées ou en situation de vulnérabilité S’informer sur les mesures et obligations qui visent à protéger les personnes aînées et les personnes vulnérables. Voir plus…

l’adresse du domicile d’une personne physique (ex. : administrateurs, actionnaires, associés) est obligatoire. Cependant, si vous souhaitez que l’adresse du domicile d’une personne physique ne soit…

et l’orignal. Les VSC ne se transmettent pas lorsqu’une personne entre en contact avec un animal infecté ni lors d'un contact entre deux personnes. Protection et prévention Éviter les piqûres de…

d’isoler une personne ni de l’identifier directement ou indirectement. La corrélation Il ne doit pas être possible de relier des ensembles de données distincts qui concernent une même personne.…

d’évaluer les besoins de toute personne qui requiert leurs services. Ils ont la responsabilité de dispenser eux-mêmes les services de santé ou les services sociaux requis par la personne ou, pour…