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devez joindre à la demande les documents suivants : une prévision financière sur deux ans, dûment remplie et démontrant une cohérence des dépenses et un équilibre budgétaire (à venir), doit être…

une copie de la demande de révision, dont la section « Espace réservé à l'administration » dûment remplie, est remise en mains propres au demandeur. L’ avis d’évaluation informe les…

Guide du demandeur (PDF 358 Ko) . Préparez les documents suivants : Le formulaire de demande d’aide rempli et signé dans le format Excel d’origine; Les demandes déposées ou les confirmations des…

disposer, en collaboration avec la DPE, d’une version complète du guide de gestion du programme et de remplir la partie concernant le processus de traitement des demandes d’aide financière.…

transmet, dans un délai ne dépassant pas huit semaines, l’évaluation quantitative et qualitative remplie à Santé Québec, qui recommandera ou non l’implantation provinciale. Vigie À la suite de…

officières et officiers et, le cas échéant, à leur fournir les outils nécessaires afin qu’ils remplissent adéquatement leurs tâches. Mise en œuvre Pour une application efficace de ces dispositions,…

trousse de dépannage. Elles s’engagent à fournir de l’information sur le réseau cyclable en plus de remplir sans frais les bouteilles d’eau des cyclistes. Séduits par le concept, Tourisme…

entreprise ou de votre organisation. Pour confirmer si vous êtes admissible à une aide financière : Remplissez le formulaire Demande de subvention salariale - Entreprise privée (PDF 1,10 Mo) ou…

Si vous avez bénéficié d’une aide financière dans le cadre de cet appel de projets, vous devrez remplir le formulaire de reddition de comptes (PDF 197 Ko) relatif à ce programme. Obtenir de l'aide…

n dans les 30 jours suivant la date de communication de cette décision.​ Pour ce faire, il doit remplir formulaire de demande de révision​ (DOCX 82 Ko) . Les modifications ou les améliorations…