Résultats de recherche

objectifs Cette mesure fiscale vise à faciliter le recrutement d’experts étrangers qui valorisent les résultats de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE) dans le cadre de…

Vous devez : déterminer la liste des résultats attendus pour chacune des familles de traitements (XLS 143 Ko) ; compiler les résultats attendus; insérer les résultats dans le fichier « .zip ». à…

d'appel d'offre pour le contrat ainsi que les résultats de l'analyse qui en découlent; Le mandat initial confié à la firme MNP, incluant tous les amendements apportés à ce mandat; Le c…

la charge de la succession. Clause testamentaire dans un contrat de mariage ou d’union civile « Au dernier vivant les biens » Certains contrats de mariage ou d’union civile comportent des…

on du français (TEF) de la CCIP-IDF. Vos résultats doivent dater de deux ans ou moins à la date où vous présentez votre demande. Attention! Seuls les résultats délivrés par les fournisseurs de ces…

supplémentaires peuvent être requis : contrat d’achat ou soumissions; rapports environnementaux externes, phase 1; liste détaillée des équipements avec numéros de série; contrat et police d’assurance…

vérificateur général, accompagne les états financiers du gouvernement. Voir plus État des résultats L’état des résultats révèle les revenus, les dépenses et le surplus ou le déficit annuel lié aux…

Résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec Le tableau de bord sur les résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec présente les…

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résultats prévus dans le cadre normatif et dans…

Lettre réponse; Avis de recours; Tableau_contrats_2021-2022; Tableau_contrats_2022-2023; Tableau_contrats_2023-2024; Tableau_contrats_2024-2025; Tableau_contrats_2025-2026. Demande n o M8896 Objet de…