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la page Panne de courant . Personnes à risque Tout le monde peut subir les conséquences des tempêtes hivernales et des épisodes de pluie verglaçante. Toutefois, une personne est plus vulnérable si :…

d’expertise et soutien par les pairs en lien avec les expériences vécues par les personnes intervenant auprès de personnes autistes À consulter aussi Politique gouvernementale À part entière…

de la population, par exemple les aînés, les personnes itinérantes ou les locataires. Octobre 2024 – L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le…

une personne candidate de déposer une demande de reconnaissance d’une équivalence de formation, même s’il ne possède pas de diplôme dans le domaine. L’Ordre ne peut signifier un refus aux personnes…

modifiant le Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile Règlement modifiant le Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile Analyse d’impact réglementaire :…

doit être perçue d’une personne qui n’est pas résidente du Québec Les règles budgétaires peuvent statuer sur la contribution financière additionnelle qui doit être perçue d’une personne qui n’est pas…

de santé et des services sociaux. Cette circulation se fait lorsqu’elle est nécessaire pour cette personne, une intervenante ou un intervenant, une ou un gestionnaire ou pour une chercheuse ou un…

don qu’une personne physique peut faire à un candidat lors d’une élection dans une municipalité de moins de 5 000 habitants est limité à 300 $. Une infraction est prévue pour toute personne qui fait…

des marchés financiers, comme les suivantes : représentant en assurance de personnes ou en assurance collective de personnes; agent ou courtier en assurance de dommages; expert en sinistres ou en…

favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place…