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occupants (PDF 10,12 Mo) ( Version anglaise (PDF 10,27 Mo) ) Analyse des enjeux (PDF 3,48 Mo) ( Version anglaise (PDF 3,01 Mo) ) Les documents relatifs aux consultations des années antérieures sont…

ité Démarche Présentation et objectifs Les gouvernements du Québec et du Canada octroient plus de 3,3 milliards de dollars aux municipalités sur 5 ans pour assurer la pérennité des infrastructures…

Appui aux initiatives internationales Suspension relative aux volets 1 et 3 et ajustements au volet 2 pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la…

universités du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires décrivant au point 3.3.1 « les primes d’assurances prélevées pour le compte…

poursuivis par cette enveloppe, être déposés au Secrétariat avant le 31 décembre 2026 et être réalisés, au plus tard, le 31 mars 2027. Volet I – Consultation La mise en place et le fonctionnement…

la prospection des investissements étrangers » dans l’objet. Transmettre une demande Avant le 31 mars 2026 pexeq@economie.gouv.qc.ca Processus de sélection Toute demande d’aide financière déposée par…

admissibles, les demandes doivent être déposées au Secrétariat avant le 31 décembre 2026 et réalisées, au plus tard, le 31 mars 2027. Critères d’évaluation des demandes Lors de l’analyse d’une…

la prospection des investissements étrangers » dans l’objet. Transmettre une demande Avant le 31 mars 2026 pexeq@economie.gouv.qc.ca Processus de sélection Toute demande d’aide financière déposée par…

s permanentes et itinérantes Appel de projets terminé L'appel de projets a pris fin le 30 janvier 2026 à 16 h 30. Version anglaise de la norme Une version de la norme en langue anglaise est…

juge opportun. Transmettre une demande Avant le 28 février 2026 IQTourisme@invest-quebec.com Les demandes seront traitées jusqu'au 31 mars 2026. Processus de sélection Le projet sera évalué…