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standards. Les Villes de Montréal et de Québec ont des pouvoirs élargis qui leur permettent, notamment : d'adopter des programmes « d'intervention ou de revitalisation » du territoire de la…

région de la Capitale-Nationale et à la Ville de Québec Soutient les municipalités régionales de comté de la région de la Capitale-Nationale et la Ville de Québec dans leurs activités de…

Voir toutes les photos de l'événement Dans cette page : Ville de Cowansville Ville de Rimouski Ville de La Tuque Ville de Québec Ville de Québec Ville de Lévis Société de protection des forêts…

Service de police de la Ville de Montréal Sûreté du Québec – MRC d’Arthabaska Service de police de la Ville de Québec Service de police de la Ville de Montréal Service de police de la Ville de…

déjà un des acquéreurs au moment du prêt. Villes de Québec et de Montréal Le Règlement n’affecte pas les pouvoirs particuliers de la Ville de Québec et de la Ville de Montréal en matière d’aide à…

: Service de police de la Ville de Lévis Service de police de la Ville de Québec SQ - Autoroutier Cartier-Champlain SQ - MRC des Pays-d’en-Haut Service de police de la Ville de Lévis M. Raphaël…

des actions accomplies en collaboration avec la fonction policière. Service de police de la Ville de Québec M. Charles Giguère, citoyen Le 2 septembre 2022, le 9-1-1 reçoit un appel concernant un…

2017 était composé de 69 secteurs municipaux. Cela inclut : l’agglomération de Québec (L’Ancienne-Lorette, ville de Québec, Saint-Augustin-de-Desmaures, Wendake, Notre-Dame-des-Anges); la MRC de La…

à 133.1 (compétences du conseil d’arrondissement en urbanisme). Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Québec , (chapitre C-11.5), art. 35 à 36.1 (conseils de quartier), 36 (politique de…

les services publics du gouvernement du Québec. À consulter aussi Ville de Québec Ville de Montréal Ville de Longueuil Ville de Laval Ville de Sherbrooke Ville de Gatineau La reproduction partielle…