Résultats de recherche

Plan de travail et sommes investies dans la restauration de sites miniers abandonnés

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/restauration-miniere/site-minier-abandonne/plan-travail-sommes-investies

contrats accordés du 1er avril 2024 au 31 mars 2025 Liste des contrats accordés du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 Liste des contrats accordés du 1er avril 2022 au 31 mars 2023 Vous pouvez suivre la…

Mise à jour : 5 mars 2026

Règlement imposant des conditions à l’attribution de certains contrats d’approvisionnement par des organismes municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-2-6-mars-2025

municipaux N o 2 – 6 mars 2025 Mise à jour Ce Muni-Express a été mis à jour le 4 mars 2026. En réaction aux tarifs douaniers imposés par le président des États‑Unis d’Amérique depuis le 4 mars 2025,…

Mise à jour : 4 mars 2026

Projets de lois et de règlements du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/allegement-reglementaire

pluriannuelles de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 Orientations pluriannuelles de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 Mai 2025 — Décret modifiant le Décret de gestion…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Services pour faciliter vos déplacements – Tunnel Louis-Hippolyte-La Fontaine

/transports/infrastructures-projets/projets/projets-routiers/montreal/tunnel-louis-hippolyte-la-fontaine/services-faciliter-deplacements

Cardiologie de Montréal, le Centre de réadaptation Marie Enfant du CHU Sainte-Justine, l’hôpital Santa Cabrini, ainsi que les CHSLD Marie-Rollet, Marie-Curie-Sklodowska et Dante. Cette navette offre…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Règlement visant à assurer l’intégrité des personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport

/tourisme-loisirs-sport/integrite-loisirs-sports/reglement-integrite-loisir-sport

personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport Important Le Règlement entrera en vigueur le 26 mars 2026. Les documents suivants s’adressent à toutes les personnes impliquées dans la…

Mise à jour : 12 mars 2026

Appel de projets visant l’expérimentation de modèles de services de garde éducatifs en milieu familial

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/appel-projets-experimenter-modeles-services-garde-educatifs-milieu-familial

comité d’analyse qui auront lieu les : 4 décembre 2025; 15 janvier 2026; 12 février 2026; 12 mars 2026; 9 avril 2026; 7 mai 2026; 4 juin 2026. À consulter aussi Feuillet explicatif – Projet-pilote de…

Mise à jour : 10 février 2026

Cadre réglementaire pour la gestion des milieux hydriques et des ouvrages de protection contre les inondations

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau/zones-inondables-mobilite-rives-littoral/cadre-reglementaire

s’appliquer jusqu’à l’entrée en vigueur du cadre réglementaire modernisé en milieux hydriques le 1 er mars 2026. Consultez les textes légaux composant le régime transitoire . Cadre réglementaire…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Appel à projets de coopération Québec-Colombie

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-colombie

2024-2026. Dans cette page : Objectifs Secteurs ciblés Critères d'admissibilité Directives pour le financement Dépenses admissibles et non admissibles Critères d'évaluation Projets retenus…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Principales obligations réglementaires des municipalités en présence d’un ouvrage de protection contre les inondations

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/amenagement-protection-rives-littoral-zones-inondables/ouvrages-protection-inondations/obligations-reglementaires

devaient fournir des renseignements sur l’ouvrage ainsi que sa localisation préliminaire avant le 1 er mars 2026. Téléchargez la trousse de référence sur les renseignements préliminaires (ZIP 1,14…

Mise à jour : 24 février 2026

Publications du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/publications

653 Ko) Bilan au 31 mars 2025 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025 (PDF 653 Ko) Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 Bilan de…

Mise à jour : 5 février 2026

Résultats de recherche

Filtres

Plan de travail et sommes investies dans la restauration de sites miniers abandonnés

Règlement imposant des conditions à l’attribution de certains contrats d’approvisionnement par des organismes municipaux

Projets de lois et de règlements du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

Services pour faciliter vos déplacements – Tunnel Louis-Hippolyte-La Fontaine

Règlement visant à assurer l’intégrité des personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport

Appel de projets visant l’expérimentation de modèles de services de garde éducatifs en milieu familial

Cadre réglementaire pour la gestion des milieux hydriques et des ouvrages de protection contre les inondations

Appel à projets de coopération Québec-Colombie

Principales obligations réglementaires des municipalités en présence d’un ouvrage de protection contre les inondations

Publications du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca