Résultats de recherche

de faisabilité (PDF 143 Ko) Résolution d’appui de l’organisme municipal (DOC 33 Ko) Résolution de présentation de la demande (DOC 28 Ko) Estimation sommaire des coûts (XLS 45 Ko) Dépliant (PDF 914…

documents joints doivent être sauvegardés dans les formats suivants : PDF, TXT, RTF, PNG, JPEG, DOCX, DOC ou ODT (taille maximale de 20 MB). Accéder au service en ligne Par courriel ou par la poste…

élu municipal de ses fonctions (DOC 655 Ko) Demande de remboursement : requête en vertu de la loi permettant de relever provisoirement un élu municipal de ses fonctions (DOC 78 Ko) Communiquez avec…

coopératives pour l’adjudication des contrats (PDF 0,96 Mo) Extrait du procès-verbal 1 (DOC 31 Ko) Extrait du procès-verbal 2 (DOC 27 Ko) Coordonnées fonds-fdsap@education.gouv.qc.ca 418 646-2628 1…

(PDF 329 Ko) Extrait du procès-verbal - modèle de résolution demandeur (DOC 35 Ko) Extrait du procès-verbal - modèle solution appui (DOC 35 Ko) Liste des projets retenus (PDF 69 Ko) Demande de…

justificatives (facultatif) Taille maximale : 10 Mo. Extensions de fichier autorisées : JPG, PNG, DOC, DOCX, PDF Joindre des fichiers Sélectionnez plusieurs fichiers (courriels, lettres, photos,…

programme (PDF 521 Ko) Résolution de présentation de la demande - modèle (DOC 31 Ko) Résolution d’appui de l’organisme municipal - modèle (DOC 35 Ko) Guide pour l’adjudication des contrats – OBNL et…

municipaux et ministériels concernés. Modèle de règlement municipal sur l'utilisation de l'eau potable (DOC 1,18 Mo) Un modèle de règlement sur les compteurs d’eau a été préparé en…

milieu résidentiel (DOC 79 Ko) Téléchargez et imprimez ce modèle de rapport lors d’une intervention avec présence de monoxyde de carbone. Modèle d’avis de réintégration du bâtiment évacué (DOC 86 Ko)…

un contexte d’EIALS (PDF 123 Ko) Premier cycle Blank LES Template (Cycle 1) (En anglais seulement) (DOC 94 Ko) Planning an ESL LES (Cycle 1) (En anglais seulement) (PDF 488 Ko) Profile of Elementary…