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projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets 2023-2025. Depuis 2016, le Québec et Cuba soutiennent des projets de coopération dans divers…

CITQ-2024-09-01 au 2024-11-30 2 - CITQ-2024-12-01 au 2025-02-28 2 - CITQ-2025-03-01 au 2025-05-31 2 - CITQ-2025-06-01 au 2025-08-31 2 - CITQ-2025-09-01 au 2025-11-30 2 - CQ-2022-09-01 au 2023-02-28 2…

Rappel des règles en matière de division de contrats N o 8 – 24 avril 2025 Ce Muni-Express a pour but de rappeler la règle qui consiste à ne pas scinder un contrat en plusieurs contrats en semblable…

remorque pour les périodes du 1 er avril 2023 au 31 mars 2024, du 1 er avril 2024 au 31 mars 2025, et du 1 er avril 2025 au 31 mars 2026 et de la prolongation de l’entente sur certaines conditions de…

du revenu. À la suite du calcul effectué par la SAAQ , les indemnités et remboursements suivants pourraient être versés : indemnités de remplacement du revenu; indemnités pour dommages corporels;…

la profession d'ingénieur – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2025 Plainte reçue le 23 novembre 2025 Dossier fermé le 5 décembre 2025. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier…

organisme municipal pourrait exiger que les fournisseurs aient un établissement au Québec ou au Canada. Par exemple, une municipalité qui confie la gestion de son aréna à un exploitant pourrait…

travaux exigés. Également, à compter du 29 novembre 2025, la cession d’un droit exclusif d’exploration durant sa première période de validité ne pourra avoir lieu que s’il y a eu des travaux…

(motocyclettes à vitesse limitée) ne sont plus admissibles à la subvention gouvernementale depuis 2025. Consultez la liste détaillée des véhicules électriques neufs admissibles au programme Roulez…

établies en fonction de la zone où la chasse est permise et du type d’arme utilisé. Des modifications pourraient être apportées aux périodes et aux segments autorisés en tout temps si la situation…