Résultats de recherche

2018 et que le risque de la présence de la maladie est maintenant considéré comme faible, la MDC pourrait tout de même circuler chez les cervidés sauvages. En effet, lorsque le nombre individus…

permanente Québec – Wallonie-Bruxelles (2024-2026) doivent avoir été transmis avant ces dates : 30 mai 2025 (rapport de mi-parcours) 29 mai 2026 (rapport final) Les partenaires doivent démontrer…

pendant que le programme est en vigueur. Les véhicules immatriculés entre le 1 er février et le 31 mars 2025 , soit pendant la suspension temporaire du programme, ne sont pas admissibles à l’aide…

Rappels et précisions concernant la Loi sur l’hébergement touristique N o 21 – 11 novembre 2025 Les municipalités du Québec jouent un rôle essentiel en matière d’encadrement de l’hébergement…

démarrer avant le 31 mars 2025 et s’échelonner sur une période d’environ 24 mois; présenter un dossier complet dans les délais prescrits (tout dépôt reçu après la date limite ne pourra être retenu).…

d’application du programme PAFFSR 2025-2028 (PDF 340 Ko) Modalités d’application du programme PAFFSR 2022-2025 (PDF 297 Ko) Présentation de la séance d'information du 21 mai 2025 (PDF 1,14 Mo)…

sur la rue King Ouest (en cours); Mise en service du nouvel échangeur à l’automne (fin novembre). En 2025 : Travaux de parachèvement de l’échangeur. Entraves La mise en service complète de…

de l’éducation et de la santé 75 1 er janvier 2025 Inscrire le transfert du partage de la croissance d’un point de la TVQ dans la LMAMROT 79 1 er janvier 2025 Intégration des employés de l’Office de…

le ou après le 25 mars 2025. Les municipalités qui auraient adopté un règlement parapluie en fonction de la limite de 0,25 % peuvent adopter d’autres règlements dans l’exercice 2025 afin de profiter…