Résultats de recherche

conjoint comme crédit d’impôt applicable aux retenues à la source sur vos prestations. Si vous êtes une personne inscrite à titre d’Indien au sens de la Loi sur les Indiens et que les revenus qui…

éducatrices physiques enseignants du Québec (FÉÉPEQ) Service national du RÉCIT du développement de la personne Éducation physique et santé Canada (EPS Canada) Enseignants en éducation physique et à…

États-Unis; Questions liées à l’immigration; Art et littérature québécoise; Droits et libertés de la personne.

Programme SE doivent s’engager à respecter l’intégralité des règles de reconnaissance établies par La personne qui exerce la fonction de ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air,…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels confère à toute personne le droit d’accès aux documents détenus par l'organisme. Une demande d’accès aux documents…

Ko) , en prenant en compte la réalité propre à chacune des régions du Québec. En effet, certaines personnes ou certaines communautés sont plus durement touchées par les impacts des changements…

sport pratiqué et qu’ils s’engagent à les observer. Un contrat sportif est ainsi mis en place et la personne qui s’engage dans la compétition a l’obligation morale de le respecter. Manifester un…

au contexte, notamment les groupes de discussion, les sondages de satisfaction, les entrevues (en personne ou à distance) et l’observation sur le terrain ne sont que quelques exemples.

du mois de février, et ce, afin de soumettre une demande de report aux fins d’autorisation par la personne désignée au plan de délégation. Dans l’éventualité où la demande de report est refusée, les…

suite de sinistres Certaines sommes versées dans le cadre des programmes d’aide financière aux personnes sinistrées du ministère de la Sécurité publique sont des informations publiques. Vous pouvez…