Résultats de recherche

voici des données ouvertes réutilisées par les organismes publics : Répertoire des municipalités ; Registre des entreprises ; Adresses Québec . Voici d’autres exemples de données spécifiques à des…

Refusez toute forme de paiement de frais demandé par des personnes représentantes non inscrites au Registre québécois des consultants en immigration (RQCI), au Barreau du Québec ou à la Chambre des…

sections distinctes séparées par un banc. C’est également à cet endroit que le registre des visiteurs devrait se trouver. Ce registre devrait minimalement contenir le nom des visiteurs de même que la…

Il tient également un registre décrivant certains renseignements personnels collectés, qu'il communique ou qu'il utilise à d'autres fins que celles prévues initialement. Registre de…

tout autre groupement de personnes, lesquels doivent être légalement constitués et immatriculés au registre des entreprises du Québec. Projet Pour être admissible, le projet doit : viser l’atteinte…

Québec. Vérification La ou le bénéficiaire d’une aide financière doit tenir des comptes et des registres appropriés et précis. La ou le bénéficiaire doit permettre, à toute représentante ou tout…

Document (PDF 3,62 Mo) Date de transmission : 22 août Date de la diffusion : 22 août Nº 202508-21 Tout registre répertoriant les occupations illégales pour les vingt dernières années et tout document…

sont pas tous adaptés à l'enfouissement de carcasses d'animaux. Il est recommandé de conserver un registre indiquant les quantités de carcasses enfouies et leur emplacement. Pour des…

une personne dont les services sont retenus pour l’exécution d’un contrat et qui est inscrite au registre de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ); «…