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l’assemblée des titulaires est distincte de l’assemblée des membres, puisqu’elle ne concerne que les personnes titulaires de la catégorie de parts concernée par la modification souhaitée, qu’elles…

autour de certains lacs. Les inondations représentent un risque considérable pour la sécurité des personnes ainsi que pour la protection des biens et de l’environnement. Historiquement, plusieurs…

dossier est admissible. Conformément aux dispositions de la Charte de la langue française , une personne peut être exemptée de cet examen si elle fournit l’une des preuves suivantes : Elle a suivi, à…

minute/140 mètres Réservation Chambre standard en occupation simple ou double : 239 $ par nuit (20 $ par personne supplémentaire et par nuit). Date limite de l’offre : valide jusqu’au 10 avril 2026…

de copies d’œuvres protégées. Les reproductions ne peuvent être vendues aux élèves ou à d’autres personnes à des fins lucratives. Toutefois, les utilisateurs sont autorisés à recouvrer les coûts de…

financière (XLS 0,97 Mo) ; La demande d’aide financière numérisée au format PDF, signée et datée par une personne autorisée. Celle-ci doit apparaître au registre des entreprises du Québec. Sinon,…

Mo) au format Excel; La demande d’aide financière numérisée au format PDF, signée et datée par une personne autorisée. Celle-ci doit apparaître au registre des entreprises du Québec. Sinon, vous…

demandées durant cette période, qu'elles aient été acceptées ou non. Je ne demande pas les noms des personnes physiques ou morales associées à ces demandes de subvention, mais seulement les noms…

améliorer l'accessibilité des infrastructures ou des services offerts ou à les rendre accessibles aux personnes handicapées. À cet effet, Kéroul est le partenaire privilégié du ministère du…

parentaux. Différend : 2020-005 (PDF 205 Ko) 2020-04-14 Interprétation de « à l’égard de chacune des personnes majeures vivants dans la résidence » 3 et 51(10) RSGEE Attestation d’absence…