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morale Votre porte-parole doit transmettre une copie de la résolution du conseil d’administration. Celle-ci doit identifier : La personne désignée par la personne morale à titre de porte-parole pour…

l’habitation Les ménages québécois sont globalement satisfaits de leur logement, avec une note moyenne de 8,1 sur 10. Ce résultat est similaire à ceux de 2015 et 2020, malgré les défis liés à la…

et promouvoir la laïcité au sein de la société québécoise. Les critères d’évaluation sont détaillés ci-dessous. Contribution aux objectifs du prix Les réalisations de la candidate ou du candidat…

à leur famille. L’Office des personnes handicapées du Québec détient une fine connaissance de ceux-ci et vous offre de l’aide dans votre recherche d'information. Le personnel de l’Office est en…

au programme, en collaboration avec la Fondation pour la biodiversité et la faune du Québec. Celui-ci permettra de soutenir des projets d’initiation à la chasse de plus grande envergure intégrant la…

Règlement sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux N° 8 – 3 octobre 2017 Le Règlement modifiant le Règlement sur le tarif des rémunérations payables lors…

regard du succès des années précédentes, les coordonnateurs sont fiers d’annoncer le lancement d’un 8 e appel à projets. Dans cette page : Objectifs Secteurs ciblés Critères d'admissibilité…

dûment rempli et signé, ainsi que toute pièce justificative mentionnée dans celui-ci, à l’adresse courriel indiquée ci-dessous. Vous devez également présenter les dépenses du projet faisant l’objet…

que le service ne comprend pas (à titre indicatif) La prise en charge d’incidents de niveau 1 (celle-ci est la responsabilité du centre de service à la clientèle du ministère, ou de votre propre…

sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), articles 6 (paragraphe 8, premier alinéa, paragraphe 2, troisième alinéa), 8 (objectifs d’un schéma), 79.1 et suivants (la plantation ou…