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L’aménagement écosystémique des forêts, c’est le volet écologique de l’aménagement durable à la base du régime forestier québécois. Ce type d’aménagement a pour objectif de veiller au maintien des…

Retour à la page Plaintes et recours Formuler une plainte auprès de la Société d'habitation du Québec Avant de formuler une plainte à l’égard d’un organisme d’habitation financé par la Société…

Dans le but de préserver la sécurité et l’intégrité physiques et psychologiques de tous les élèves, des vérifications touchant le personnel scolaire sont effectuées. Vérification des antécédents…

Retour à la page Conseil d'administration Code de déontologie des administrateurs et des dirigeants de la Société d'habitation du Québec Version refondue au 19 février 2026 Chapitre I – Objet et…

Le projet d’aménagement de l’autoroute 20, en direction est, entre Sainte-Julie et Belœil, inclut des interventions majeures qui, à terme, aideront à diminuer les temps de parcours des usagères et…

Petits élevages de porcs Vigilance des propriétaires de porcs et des voyageurs Il est primordial d'appliquer les mesures nécessaires pour empêcher l’introduction au Canada de la peste porcine…

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire Dans cette page : Mieux habiter et bâtir notre territoire – Vision stratégique Plan de mise en œuvre 2023-2027 Bilans et suivis…

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information Documents transmis - 2025-2026 Consulter les réponses et les documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information…

Appel à projets de coopération Québec-Haïti Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l'appel à projets…

Retour à la page Mission et services publics Cadre d'échanges au sein de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec Contexte En cohérence avec son Plan stratégique 2021-2026 , la RMAAQ…