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Utilisation sécuritaire du chlore pour désinfecter l'eau des piscines et des spas L’eau des piscines et des spas peut être contaminée par certains microorganismes comme des bactéries, des virus et…

Ces règles sont applicables pour les grossesses débutées à compter du 6 juin 2024. Une personne seule ou des conjoints (parents d’intention) domiciliés au Québec peuvent décider d’avoir un enfant en…

Pour que les animaux puissent accéder au littoral, et dans les trois premiers mètres de rive de ce littoral, les conditions de réalisation du Règlement sur les exploitations agricoles (PDF 174 Ko)…

Suivre une formation Aide aux travailleurs saisonniers Obtenir des formations de courte durée ou une aide financière pour les travailleurs saisonniers. Voir plus Formation pour trouver un emploi…

Propriétaires d’immeubles, d’objets, d’ensembles et de documents patrimoniaux Savoir si un immeuble est protégé, inventorié ou ancien Comprendre la différence entre un immeuble patrimonial protégé,…

Le volet simplifié du programme Bioénergies soutient les petits consommateurs d’énergie du secteur affaires qui souhaitent chauffer leur bâtiment à la bioénergie au lieu d’utiliser le mazout ou le…

Pendant le mariage, l’union civile ou l’union parentale (dans un tel cas, la protection est maintenue pendant les 120 jours suivant la fin de la vie commune), l’un des conjoints devra obtenir le…

Le Québec est composé d’un vaste territoire de près de 1,7 million de kilomètres carrés. Il abrite une diversité de milieux naturels et de climats, allant de l’érablière au fleuve en passant par le…

Dans certains cas, votre conjoint peut demander l’annulation d’un acte que vous avez exécuté sans son consentement écrit. Par exemple, ce peut être un acte par lequel vous avez : vendu votre maison…

Pendant le mariage, l’union civile ou l’union parentale (dans un tel cas, la protection est maintenue pendant les 120 jours suivant la fin de la vie commune), l’un des conjoints devra obtenir le…