Résultats de recherche

réaménagement des espaces (PDF 274 Ko) Relevés énergétiques du réseau universitaire L’établissement doit remplir les tableaux du formulaire ÉnerUNIV (XLSX 1,41 Mo) , et ce, pour tous les espaces dont…

une demande de permis de recherche archéologique Pour effectuer une demande de permis, vous devez remplir le formulaire Demande de permis : recherche archéologique (PDF 1,83 Mo) . Vous devez joindre…

des conditions prévues au Règlement sur l’hébergement touristique (ci-après le « Règlement ») est remplie. Ces conditions, inscrites à l’article 10 du Règlement, sont les suivantes : pour…

accommoder. Le policier que vous rencontrez a besoin que vous lui donniez certaines informations pour remplir un « rapport d’événement ». Par exemple, il pourrait vous questionner sur la situation…

luzerne, ne couvrez que le fond du contenant. Pour les plus grosses, vous pouvez remplir le pot jusqu’au quart. Remplissez le pot d’eau saine et tiède jusqu’à la moitié. Placez un carré de…

document Services et tarification . Demande d’analyse Une demande d’analyse se fait en deux étapes : Remplissez le formulaire en ligne . Cette étape est préalable à l’envoi d’un échantillon. Un seul…

s. Si vous croyez être témoin d’une occupation illégale sur le territoire public, vous pouvez : Remplir le formulaire de signalement Tous les renseignements fournis demeurent confidentiels. Vous…

Réception de la demande Le juriste accrédité reçoit d’abord la demande de reconnaissance d’un assistant remplie par la personne souhaitant être assistée et la ou les personnes proposées comme…

constituée sous une loi autre qu’une loi du Québec, assurez-vous que les conditions suivantes sont remplies : les renseignements concernant l’entreprise sont déjà publiés dans le registre de l’autre…

Saint-Pierre, il est possible d’ensemencer ou de planter l’alpiste roseau ( Phalaris arundinacea ) en remplissant une déclaration de conformité. Aide financière L’aide financière maximale est de 50…