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Château d’Eau, à Québec ainsi qu’à l’égard de l’immeuble situé au 187, rue Georges-Cloutier, également à Québec, connu et désigné comme étant les lots 1 108 242 et 1 108 244 du Cadastre du Québec,…

chapitre E-1.1.1); organisme municipal régi par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou le Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1). Volet 2 : Demandeurs autochtones Le volet…

et n’a aucun compte en souffrance à l’égard du ministère du Revenu du Québec. Soumettez une demande d’attestation de Revenu Québec . Obtenir une attestation de l’Office québécois de la langue…

biens proviennent de toutes les régions du Québec. Les établissements situés en région bénéficient des mêmes services que ceux situés près des grandes villes, mais ils doivent choisir un lieu…

l’Ordre des ingénieurs du Québec et titulaire d’un diplôme universitaire en ingénierie depuis au moins 5 ans; Être membre de l’Ordre des technologues professionnels du Québec et titulaire d’un…

les municipalités et les organismes municipaux en vertu de la Loi sur les cités et villes et du Code municipal du Québec. À cet égard, l’objectif du SEAO est de rendre accessibles par Internet les…

indépendants, les agents officiels, les intervenants particuliers, les maires d'arrondissement de la Ville de Montréal, les contributions et les dépenses électorales. Candidats indépendants…

Deutschland/ Canadian Poetry/ Poésie du Québec Golimowska, Karolina; Gumz, Alexander; Wohlfahrt, Thomas (Dir.) Traduire de la poésie? Six poètes et poétesses du Québec, du Canada anglophone et…

territoire. Ces décisions peuvent concerner un problème particulier (p. ex. la revitalisation du centre-ville), une demande d'un promoteur (p. ex. la modification des règlements d'urbanisme afin…

avec la Nation crie d’Oujé Bougoumou, le gouvernement du Québec projette de créer le parc national Assinica dans la région du Nord-du-Québec. Le territoire aura une superficie de 3 193 km 2 . Ce…