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Chlamydiose Description La chlamydiose est une maladie causée par la bactérie Chlamydia psittaci , C. abortus ou C. felis . Chez les animaux, elle se manifeste par des problèmes respiratoires ou…

Le Tribunal des droits de la personne est un tribunal spécialisé. Il entend : les causes de discrimination ou de harcèlement liées à des motifs interdits par la Charte des droits et libertés de la…

Immunisation d’une résidence touchée par une inondation L’immunisation consiste à appliquer des mesures, à la suite d’une inondation, visant à amoindrir les dommages à la résidence en cas de nouvelle…

Campylobactériose chez les animaux Description La campylobactériose est une maladie causée par la bactérie Campylobacter sp. répandue partout dans le monde. Cette bactérie est présente chez plusieurs…

Les données pour les années 2021 à 2024 sont finales. L’année de vente des permis est basée sur l’année financière du gouvernement du Québec, soit du 1 er avril au 31 mars de l’année suivante. Dans…

Le Tribunal administratif du Québec est un tribunal de dernier recours. Ainsi, ses décisions ne peuvent généralement pas être contestées devant un autre tribunal. Il entend les recours déposés contre…

Rémunération des membres des conseils d’administration de sociétés d’État À compter du 1 er avril 2023, le gouvernement du Québec offrira une rémunération aux membres des conseils d’administration de…

Dans cette page : Réalisations Projets de loi Le Ministère n’a pas actuellement d’engagements en matière d’allègement réglementaire et administratif à l’égard des entreprises. Réalisations Les…

La Chambre civile de la Cour du Québec peut entendre et juger : les demandes dans lesquelles la somme réclamée ou la valeur de l'objet en litige est de 74 999,99 $ ou moins; les demandes dans…

Recevoir une formation sur la conservation Vous pouvez faire appel aux restauratrices et restaurateurs pour obtenir une formation sur mesure. Dans cette page : Recevoir une formation Clientèles et…