Résultats de recherche

financier aux entreprises de pêche commerciale Durée du programme Le programme se termine le 31 mars 2026 ou à l’épuisement des crédits , selon la première éventualité. Dans cette page : Objectif…

La prochaine mise à jour s'effectuera en avril 2026 pour le sondage couvrant la période financière débutant le 8 février et se terminant le 7 mars 2026. [...] La cible pour les clichés…

on : 2026-01-12 Date de diffusion : 2026-01-19 N o 25-779 Nombre d'enfants scolarisés à la maison pour 2025-2026 et les cinq années scolaires précédentes. (PDF 288 Ko) Date de transmission : 202…

diffusées en décembre 2023 . Rencontres d’information Deux rencontres d’information se tiendront en mars 2026 pour présenter ces orientations et la planification de la réalisation des principales…

secteur des pêches et de l'aquaculture commerciales Durée du programme Le programme se termine le 31 mars 2026 ou à l’épuisement des crédits , selon la première éventualité. Dans cette page :…

les en zone littorale du lac Saint-Pierre 2026-2028 Fin de la période de dépôt des demandes d'aide financière La période de dépôt a pris fin le 9 février 2026 à 23h59. Aucune nouvelle demande ne…

territoire public 2022-2026 Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 (PDF 2,77 Mo) Analyse d'impact réglementaire du Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 Nouveaux…

Rencontre ciblée de producteurs agricoles et séances d’information et d’échanges grand public (réalisé : mars à juin); Séance d’information et d’échanges grand public (en ligne), 40 participants…

matière d’immigration au Québec pour la période 2026-2029 (PDF 434 Ko) Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation (PDF…

l’égard de l’ensemble du territoire du Québec soit inférieur à 3 %. En date de la sanction de la Loi, le plus récent taux publié était de 1,3 %. Par conséquent, toutes les municipalités de moins de…