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Sources d’énergie Énergies propres et renouvelables Connaître les sources d’énergie qui favoriseront la transition du Québec vers un bouquet énergétique propre et renouvelable. Voir plus…

Production, approvisionnement et distribution d’énergie Développer une petite centrale hydroélectrique Obtenir les autorisations et les droits fonciers nécessaires pour commencer leur projet de…

Le dépôt des demandes est suspendu jusqu’au 1 er novembre 2026 Dans cette page : Objectifs du programme Activités admissibles Volets du programme Durée des projets Clientèles admissibles Projets…

Le dépôt des demandes est suspendu jusqu’au 1 er novembre 2026 Dans cette page : Objectifs et activités admissibles Volets du programme Admissibilité Établissement et présentation de la demande…

Retour à la page Liste des organismes de culture scientifique Inscription sur la Liste des organismes de culture scientifique Inscriptions fermées Les inscriptions ont pris fin le 31 mars 2026. Cette…

Programme d’aide financière ÉcoPerformance pour des projets de transition énergétique Nouveau cadre normatif et mesure transitoire Un nouveau cadre normatif pour le programme ÉcoPerformance,…

Voici la liste des responsables des programmes de bourses par région : Bas-Saint-Laurent (01) bourses.cisssbsl@ssss.gouv.qc.ca Saguenay−Lac-Saint-Jean (02) 02.recrutement.externe@ssss.gouv.qc.ca…

Retour à la page Étape 3 – Identifier les autorisations requises pour les activités à risque négligeable, faible et modéré Vérifier si votre activité est susceptible de causer un impact négatif sur…

La déclaration de vidange des secteurs récoltés permet d’assurer que tous les volumes à transporter encore en forêt à la fin de l’année de récolte sont destinés aux usines de transformation. Elle…

La présente section fait état du nombre de constats d'infraction qui ont été signifiés en vertu de la Loi sur la santé publique ainsi que les montants d'amende qui y sont associés, le tout réparti…