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Chaque mois, le ministère de la Justice rend public les rapports des constats signifiés des radars photographiques et caméras aux feux rouges. Seuls les rapports de l'année en cours et des deux…

Dans cette page : Bas-Saint-Laurent (région 01) Saguenay–Lac-Saint-Jean (région 02) Capitale-Nationale (région 03) Mauricie (région 04) Estrie (région 05) Montréal (région 06) Outaouais (région 07)…

Les pesticides utilisés dans ce secteur sont surtout les insecticides, pour lutter contre les ravageurs forestiers, et les phytocides, pour favoriser la croissance des jeunes arbres récemment…

L’utilisation de pesticides en milieu agricole peut entraîner la contamination de l’eau, de l’air et du sol, en plus de représenter un risque pour la santé de la personne qui l’applique et pour celle…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Fonds de recherche du Québec (FRQ) – 2025 – Évaluation Contexte de l'évaluation La présente évaluation a pour but d’apprécier les…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Programmes NextAI et CDL-Montréal mis en œuvre par HEC Montréal – 2025 - Évaluation Contexte de l'évaluation La présente évaluation…

Une entreprise qui vend ou utilise des pesticides commerciaux doit être titulaire d’un permis . Le vendeur ou l'utilisateur doit être titulaire d’un certificat . Ces exigences sont prévues dans le…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Centre de collaboration MIQRO Innovation (C2MI) – 2025 – Évaluation Contexte de l'évaluation La présente évaluation vise à…

Prix de thèse en cotutelle France-Québec 2026 Les prix de thèse en cotutelle récompensent les meilleures thèses produites dans le cadre d’une convention de cotutelle franco-québécoise. Deux prix sont…

Politique pour la participation sociale des personnes handicapées La politique À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité guide les actions du gouvernement à l’égard des…