Résultats de recherche

hélicoptères de catégorie moyenne ou légère, afin d’assurer le transport sécuritaire et efficace des personnes et des marchandises en respectant les règles de sécurité aérienne et terrestre ainsi que…

158 Ko) Mission Communication (PDF 173 Ko) Mission Secours aux personnes et protection des biens (PDF 155 Ko) Mission Services aux personnes sinistrées (PDF 195 Ko) Mission Services techniques (PDF…

et des outils pour les personnes apprenantes . Ressources pour l’immigration Pour des informations sur différents programmes d’aide à l’emploi, visitez la page Soutien aux personnes formées à…

pénale ou criminelle Vous croyez qu’une personne a posé des actes réservés aux membres d’un ordre professionnel sans en être membre elle-même? Vous croyez qu’une personne utilise illégalement…

appartiennent à notre mémoire collective. Personnage historique Un personnage historique est une personne qui a réellement existé, qui a joué un rôle significatif dans l’histoire et qui est décédée…

consultés Accéder à son dossier en ligne Trouver un palais de justice Demandeur Le demandeur est une personne (physique ou morale) qui dépose une demande de poursuite. Voir plus Somme maximale…

importance critique pour toutes les personnes se trouvant dans la ou les zones ciblées. Je comprends l’exigence du CRTC mentionnée ci-dessus. * Étape suivante Seules les personnes autorisées et dans…

Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial La fiducie résulte d’un acte par lequel une personne, le constituant, transfère de son patrimoine à un autre patrimoine qu’il constitue, des…

société, une personne morale ou une autre coopérative. Voir plus Continuer une entreprise sous forme coopérative Demander le changement de la forme juridique d’une société ou d’une personne morale en…

publique. Les personnes techniciennes juridiques préparent des documents et effectuent des recherches pour des avocates et des avocats ou d’autres individus professionnels. Ces personnes peuvent…