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Ko) ainsi qu’une attestation indiquant que la coopérative satisfait aux conditions d’admissibilité (DOC 111 Ko) . Transmettez ensuite la demande par la poste ou par courriel. Transmettre une demande…

n Pour faire une demande d’accès à l’information, vous êtes invités à utiliser le modèle suivant (DOC 33 Ko) et à consulter notre aide-mémoire (PDF 88 Ko) qui vous aidera dans la formulation et la…

être informé d’une éventuelle réouverture, vous êtes invité à remplir le formulaire Avis d’intention (DOC 101 Ko) . Ce formulaire ne constitue pas une demande de financement et ne fera pas l’objet…

requis. Pièces justificatives * Taille maximale : 7 Mo. Extensions de fichier autorisées : JPG, PNG, DOC, DOCX, PDF Joindre un fichier Informations personnelles Prénom * Nom * Adresse * Numéro…

programme (PDF 463 Ko) Exemple d’entente pour un droit de passage (DOCX 22 Ko) Extrait du procès-verbal (DOC 27 Ko) Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour…

remboursables et les modalités du financement des travaux. Remplir le formulaire Proposition de projet (DOC 179 Ko) . Fournir le calcul de débit de pointe et une carte de localisation des travaux…

changement. À consulter aussi Plan de continuité des services - Centre de la petite enfance et garderie (DOC 573 Ko) Guide d’élaboration d’un plan de continuité des services en cas de pandémie…

l’autorisation Obtenir une autorisation Pour obtenir une autorisation, vous devez remplir le formulaire (DOC 821 Ko) . Votre demande doit contenir les informations suivantes : la raison de votre…

2022 (PDF 767 Ko) Guide explicatif et questionnaire d’analyse des emplois d’encadrement – mai 2025 (DOC 152 Ko)

Ville de Montréal Politique en développement durable Modèle de politique en développement durable (DOC 34 Ko) Documents de référence Publications du MSSS Plan d'action de développement durable…