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Avec un réseau bien établi de professeurs privés et d'écoles de musique, de nombreux organismes offrent aux élèves un excellent encadrement en proposant, entre autres, des programmes instrumentaux…

Enseignement privé de la musique au secondaire Faire reconnaître des unités additionnelles au secondaire Démarche pour obtenir des unités additionnelles pour les programmes d’organismes d'encadrement…

Le contrat avec la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec) couvre la reproduction d’œuvres littéraires (romans, recueils de poèmes, contes, matériel didactique,…

Un contrat avec la Société québécoise des auteurs dramatiques (SoQAD) encadre les représentations d’œuvres dramatiques à des fins pédagogiques. Dans cette page : Ce que permet le contrat Ce que ne…

Retour à la page Volet Thématiques et interdisciplinarité (Culture d'ici) Aide financière associée au volet Thématiques et interdisciplinarité (Culture d'ici) L’aide financière associée au volet…

Une variété de ressources favorisant l’intégration de la culture dans toutes les disciplines sont mises à la disposition du réseau scolaire. Dans cette page : Sensibiliser les élèves à la culture…

Dans les établissements d'enseignement, la reproduction d'œuvres littéraires, musicales ou dramatiques est encadrée par la Loi sur le droit d'auteur. L'obtention de contrats auprès de sociétés de…

Droit d’auteur en contexte éducatif À propos Encadrement légal de l’utilisation d'œuvres littéraires, musicales ou dramatiques dans les écoles. Voir plus Œuvres dramatiques Ce qui est permis ou non…

Contrats encadrant l’utilisation d’œuvres musicales en contexte éducatif Exécution publique Ce qui est permis ou non par les contrats encadrant l’exécution publique d'œuvres musicales dans les écoles…

La politique sur les services de garde présente les pistes d'action et les principes généraux qui guident leur mise en œuvre. Les gestionnaires et le personnel des services de garde en milieu…