Déclaration de services

Plans et orientations stratégiques

Analyses

Politiques, directives et procédures

Cadre de gestion de la vidéosurveillance (PDF 64 Ko)

Cadre de gestion des sondages auprès des personnes (PDF 113 Ko)

Cadre normatif du Programme de soutien financier aux initiatives sociales et communautaires (PDF 65 Ko)

Cadre normatif du Programme de soutien financier aux orientations gouvernementales en action communautaire et en action bénévole (PDF 93 Ko)

Cadre normatif du Programme de soutien financier des Corporations de développement communautaire (PDF 182 Ko)

Directive sur la communication de renseignements confidentiels en vue d'assurer la protection des personnes en prévenant un acte de violence (PDF 127 Ko)

Énoncé de la politique-cadre en matière de santé des personnes au travail (PDF 449 Ko)

Extraits de la directive interne concernant les contrats soumis à une autorisation en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs (PDF 169 Ko)

Orientations et normes du Fonds québécois d'initiatives sociales (PDF 38 Ko)

Politique de gestion de la sécurité de l'information  (PDF 390 Ko)

Politique du ministre du Travail relative à la désignation d'un médiateur en matière de harcèlement psychologique (PDF 36 Ko)

Politique générale du Comité consultatif du travail et de la main-d'œuvre concernant la confection et la gestion de la liste des arbitres (PDF 876 Ko)

Politique linguistique (PDF 422 Ko)

Politique ministérielle de la gestion des commentaires et des plaintes (PDF 710 Ko)

Politique ministérielle en matière de recouvrement (PDF 60 Ko)

Politique sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels (PDF 158 Ko)

Organigrammes et documents administratifs

Rapports annuels de gestion

Bilans, rapports et stratégies

Bilan annuel 2020-2021 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2023 (PDF 317 Ko)

État d’équilibre du marché du travail (PDF 1.64 Mo)

Bilan de la mise en œuvre du Programme Objectif Emploi (PDF 1.86 Mo)

Évaluation de l’initiative ciblée pour les travailleurs âgés, entente 2014-2017 – Effets nets des cohortes de participants 2014-2015 et 2015-2016 (PDF 2.07 Mo)

Évaluation de la mesure Services d'aide à l'emploi - volet Service spécialisé jeune (PDF 740 Ko)

Étude des effets bruts des mesures actives offertes aux individus par le MTESS, 3e cycle d'évaluation, Rapport d'évaluation (PDF 14.38 Mo)

Évaluation de l'efficacité des mesures et programmes d'Emploi-Québec financé par l'Entente Canada-Québec sur le marché du travail visant les personnes handicapées (PDF 2.41 Mo)

Évaluation des effets bruts et nets des mesures actives offertes aux individus – 3e cycle d’évaluation, Rapport d’évaluation tome 2 : effets nets des mesures actives chez la clientèle des prestataires de l’assistance sociale (PDF 4.42 Mo)

Évaluation des projets de l’Initiative ciblée pour les travailleurs âgés 2014-2017 - Résultats du second sondage auprès de participants et de non-participants (PDF 4.90 Mo)

Évaluation du projet Services d’accompagnement personnalisé intensif (PDF 678 Ko)

Programme Cabestan de l'organisme ÉcoMaris - Rapport d'évaluation (PDF 1.59 Mo)

Projet pilote de stages en développement de l'employabilité pour jeunes handicapés en entreprises adaptées - Rapport d'évaluation (PDF 0.98 Mo)

Rapport d’évaluation : Projet pilote Intégration-Travail-Formation (PDF 1.46 Mo)

Rapport d’évaluation de l’Initiative ciblée pour les travailleurs âgés, entente 2014-2017 – Fonctionnement, pertinence et effets bruts de la cohorte de participants 2014-2015 (PDF 1.33 Mo)

Rapport d’évaluation de l’offre de formation continue liée à la Stratégie québécoise de développement des ressources humaines en culture – 2015-2016 (PDF 1.03 Mo)

Rapport d'évaluation de la mise en œuvre et de la pertinence de la formation PING! sur les compétences numériques  (PDF 1.11 Mo)

Rapport d’évaluation des effets nets du programme objectif emploi (PDF 901 Ko)

Rapport d’évaluation du projet Visa d’intégration professionnelle (PDF 696 Ko)

Rapport final - Portail gouvernemental de services (PGS) citoyens et entreprises (PDF 7.55 Mo)

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Allocutions des coprésidents de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE) (PDF 308 Ko)

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE) (PDF 1.69 Mo)

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Synthèse du rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE) (PDF 731 Ko)

Stratégie nationale pour l'intégration et le maintien en emploi des personnes handicapées

Stratégie nationale sur la main-d'œuvre 2018-2023