Orientations et objectifs d’aménagement – Guide La prise de décision en urbanisme

Les orientations servent de lignes directrices pour l’aménagement du territoire d’une communauté métropolitaine (CM), d’une municipalité régionale de comté (MRC) ou d’une municipalité locale. Les objectifs précisent quant à eux les résultats recherchés et permettent de guider les décisions d’aménagement.

Ensemble, ils balisent le contenu des planifications territoriales et en résument les éléments indispensables en quelques idées maîtresses faciles à comprendre, à expliquer et à diffuser.

Les organismes municipaux doivent définir des orientations et des objectifs dans leur document de planification territoriale. Ceux-ci permettent de faire connaître les intentions politiques qui encadrent les autres composantes du plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD), du schéma d’aménagement et de développement (SAD) ainsi que du plan et des règlements d’urbanisme et en assurent la cohérence.

Par exemple, une orientation et des objectifs concernant la protection des ressources en eau pourraient influencer les affectations ou les règles d’urbanisme. Des affectations de conservation pourraient alors être prévues près des cours d’eau. Des marges de recul plus importantes ou des interdictions de déboisement pourraient également être adoptées.

Les orientations et les objectifs aident à mettre en œuvre la vision stratégique. Ils peuvent mettre l’accent sur les particularités territoriales et exprimer des préoccupations relatives, notamment, à l’organisation du territoire, au développement économique ou à la gestion de l’environnement. En ce sens, ils résultent des choix, des priorités et des buts établis pour répondre à un enjeu territorial ou mettre de l’avant le potentiel du territoire. Par exemple, ils pourraient viser la consolidation des pôles urbains existants ou la résilience et la sécurité face aux aléas naturels.

Enfin, ces orientations et objectifs servent de référence pour établir la conformité du SAD au PMAD de même que celle du plan et des règlements d’urbanisme au SAD. Les objectifs permettent également d’établir la conformité des interventions gouvernementales au PMAD ou au SAD.

Les orientations et les objectifs sont des éléments obligatoires dans les documents de planification territoriale. Les CM et les MRC doivent préciser la façon dont ils seront mis en œuvre et en faire le suivi ^{Lire le contenu de la note numéro 1} . Par exemple, le plan d’action accompagnant le SAD pourrait prévoir l’élaboration et la mise à jour régulière d’un inventaire des terrains vacants et de ceux présentant un potentiel de redéveloppement afin de répondre à un objectif de consolidation et de densification des secteurs propices à la création de milieux de vie complets.

Plan métropolitain d’aménagement et de développement

Le PMAD doit, dans une perspective de développement durable, définir des orientations, des objectifs, des cibles et des critères liés aux objets du PMAD ^{Lire le contenu de la note numéro 2} pour assurer la compétitivité et l’attractivité du territoire de la CM.

Schéma d’aménagement et de développement

Le SAD doit définir les grandes orientations et contenir des objectifs pour guider l’aménagement du territoire de la MRC ^{Lire le contenu de la note numéro 3} .

En zone agricole, les orientations et les objectifs sont tenus d’assurer la compatibilité des normes d’aménagement et d’urbanisme avec l’objectif de favoriser l’utilisation prioritaire du sol à des fins d’activités agricoles. Ils privilégieront la coexistence harmonieuse des utilisations agricoles et non agricoles.

Plan d’urbanisme

Le plan d’urbanisme doit définir des orientations et contenir des objectifs pour guider l’aménagement du territoire de la municipalité ^{Lire le contenu de la note numéro 4} .

Le choix d’une orientation ou d’un objectif repose sur la connaissance des principaux enjeux et potentiels du territoire dégagés du portrait de celui-ci et de l’énoncé de vision stratégique.

Pour être opérationnel et significatif, l’énoncé d’une orientation ou d’un objectif devrait démontrer clairement et de façon concise la direction souhaitée pour l’aménagement et le développement du territoire. Afin d’en faciliter le suivi, des objectifs facilement mesurables et atteignables sont à privilégier.

Les orientations et les objectifs pourraient viser, par exemple :

• le développement des secteurs sous-utilisés pour créer des milieux de vie complets;
• la mixité des densités et des types d’habitations dans un même voisinage;
• l’optimisation des investissements publics consentis de même que des infrastructures et des équipements existants;
• l’accès à des modes de transport durables;
• la mise en place et la promotion d’un circuit récréotouristique;
• l’accès de la population à des espaces naturels et à des cours d’eau.