Résultats de recherche

Acheter des biens publics à vendre par encan Catégories des biens publics par encan S’informer sur les lots et les catégories courantes de biens d’occasion. Voir plus Guide d'achat des biens publics…

Bilan des activités stratégiques 2024-2025 (PDF 3,76 Mo) Bilan des activités stratégiques 2023-2024 (PDF 3,55 Mo) Stratégie territoriale pour l'Europe – Sommaire (PDF 4,40 Mo) Stratégie territoriale…

Bilan des activités stratégiques 2024-2025 (PDF 3,76 Mo) Bilan des activités stratégiques 2023-2024 (PDF 3,55 Mo) Stratégie territoriale pour l'Europe – Sommaire (PDF 4,40 Mo) Stratégie territoriale…

Embaucher une personne immigrante ou issue d'une minorité visible Embaucher un travailleur étranger qui souhaite s’établir au Québec de manière permanente Tout ce que les employeurs doivent savoir…

La Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (RMAAQ) a pour mission de favoriser une mise en marché efficace et ordonnée des produits agricoles et alimentaires ainsi que des produits de…

Engagements en matière d’allègement réglementaire La RMAAQ est activement engagée dans l’application des principes de bonne réglementation promus par la Politique gouvernementale sur l’allègement…

Cadre légal et transparence de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec Accès à l'information Accédez à l'information diffusée concernant la Régie. Voir plus Lois et règlements…

La Délégation générale du Québec à Mexico a été inaugurée en 1980 et exerce son mandat sur tout le territoire du Mexique. Elle fait la promotion des intérêts du Québec auprès des institutions…

À la suite d’un décès, certaines démarches doivent être effectuées par les proches ou les héritiers potentiels. Étapes principales Si vous êtes un héritier potentiel ou un proche du défunt, vous…

La Procédure de récupération des biens vise à structurer la prise de possession des biens vendus par appels d'offres et à faciliter le processus de récupération des lots. Télécharger le guide…